Déposée le 23 mai 1996 par monsieur Philippe BERTRON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « "TOILES DE CAMARGUE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-27 du 5 juillet 1996.
Le déposant est monsieur Philippe BERTRON domicilié(e) domicilié à MARSILLARGUES (34590) - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP d'AVOCATS MATEU-BOURDIN-de PINS-ALBISSON - France.
La marque "TOILES DE CAMARGUE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96627119.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Philippe BERTRON - domicilié à MARSILLARGUES (34590) - France
SCP d'AVOCATS MATEU-BOURDIN-de PINS-ALBISSON - France
Inscription le 23 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272568 - Publication au BOPI 1999-02-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-43
Publication - Publication le 5 juil. 1996 au BOPI 1996-27
. Tissus à usage d'équipement de la personne, de la maison: Linge de maison, linge ouvré, chemin de tables, dessous de carafes, linge de table en matière textile, nappes, napperons individuels en matière textile, ronds de table, serviettes de table, draps, enveloppes de matelas, linge de lit, literie, housses d'oreillers, moustiquaires, sacs de couchage, taies d'oreillers, essuie-main en matières textiles, gants de toilettes, linge de bain (à l'exception de l'habillement), mouchoirs de poche en matière textile, serviettes à démaquiller en matières textiles, serviettes de toilettes (en matière textile), chiffons, essuie-verres, étamine de blutoir; toiles à fromage. Embrases en matières textiles, housses de protection pour meubles, portières (rideaux), rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, vitrages (rideaux), bannières, calicot, drapeaux non en papier, fanions non en papier; pavillons (drapeaux). Blanchets pour l'imprimerie textiles, canevas pour la tapisserie ou la broderie, coiffes de chapeaux, couvertures de voyage, étiquettes en tissus; flanelle de santé; linceuls, matières filtrantes (matières textiles); saris; tissus en soie pour patrons d'imprimerie, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, toiles gommées autres que la papeterie. Textiles non tissés. Couvertures de lit et de table
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